|
|
|
| |
|
|
Afin de faciliter l'accès aux ressources patrimoniales qu'elles conservent, les Archives départementales des Côtes-d'Armor ont développé depuis quelques années des opérations de numérisation de documents : registres paroissiaux, plans anciens (dont cadastre dit "napoléonien"), collections de cartes postales et de photographies. Le téléchargement des images, propriété du Conseil général des Côtes-d'Armor, est réservé à un usage strictement privé (ce qui exclut la mise sur Internet). Toute autre utilisation des images (publication papier ou électronique) est soumise à l'autorisation préalable écrite des Archives départementales (mention obligatoire de la source et paiement éventuel d'un droit d'exploitation, en vertu de l'ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques). CRÉDITS
|
 |
