INSTRUMENTS DE RECHERCHE EN LIGNE


Les documents d'archives sont conservés et classés par séries alphabétiques, en fonction de leur nature ou de leur date, conformément au cadre de classement commun à tous les services d'Archives départementales en France.

SERIES ANCIENNES
(avant 1790)

Séries A à E | télécharger le pdf

A Actes du pouvoir souverain et Domaine public | télécharger le pdf
Domaine royal de Saint-Brieuc, Dinan, Jugon, Lannion, Carhaix, Rennes, Ploërmel (XIIIe-XVIIIe s.)

B Cours et juridictions | télécharger le pdf
Sénéchaussées royales de Saint-Brieuc, Dinan, Jugon, Tréguier. Justices seigneuriales. Maîtrises des Eaux et Forêts. Amirauté de Saint-Brieuc. Juridictions de la manufacture des toiles à Loudéac, Quintin et Uzel (XVe-XVIIIe s.)

C
Administrations provinciales

1 C : Etats de Bretagne : procès-verbaux des assises. Commission intermédiaire et administrations provinciales. Commission de la navigation intérieure. Ferme des devoirs. Subdélégations de Guingamp, Lamballe et Saint-Brieuc. Bureaux des directions de la ferme du domaine de Rennes et Morlaix. Ferme des tables. Marque des toiles. Capitaineries gardes-côtes (XVe-XVIIIe s.)
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2 C : Contrôle des actes et insinuations (1693-1790). | télécharger le pdf

D
Instruction publique, sciences et arts
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Seulement 3 articles : collèges de Saint-Brieuc et de Tréguier, Société d'agriculture (XVIe-XVIIIe s.)

E
Seigneuries, Familles, Notaires, Etat civil

1 E : Duché de Penthièvre et autres seigneuries (XIVe-XVIIIe s.) | télécharger le pdf
2 E : Familles (XIVe-XVIIIe s.) | télécharger le pd

3 E : Notaires (XVIe-début XXe s.)
                                                 
| consulter le guide méthodique (liste chronologique des entrées)
  | Liste des notaires
  | Liste des localisations d'études notariales
  | Histoire du notariat
  | Présentation des archives notariales conservées
  | Orientation bibliographique

4 E : Communautés de métier : une seule liasse (XVIIIe-XVIIIe s.) | télécharger le pdf
5 E : Tables décennales (1793-1902)
6 E : Registres paroissiaux (XVe s.-1792)
7 E : Registres d'état civil : naissances, mariages, décès (1793-1906)
8 E : Publications de mariages et extraits de l'état civil (XVIIe s.-1927)| télécharger le pdf

G Séculier
1 G : Fonds de l'évêché de Saint-Brieuc (1344-1799) : répertoire numérique (2007) | télécharger le pdf
2 G : Fonds de l'évêché de Tréguier (1235-1811) : répertoire numérique (2008) | télécharger le pdf

H Clergé régulier
H : Fonds des abbayes et prieurés (XIe-XVIIIe s.) : introduction du répertoire numérique (1992) | télécharger le pdf (Introduction et table des matières)

Fonds des abbayes (H 1-416)

H 1-35 : abbaye Notre-Dame de Beaulieu (XIIe s.-1790) | télécharger le pdf
H 36-87 : abbaye Notre-Dame de Beauport (1198-1790) | télécharger le pdf
H 88-198 : abbaye Notre-Dame de Bégard (1170-1791) | télécharger le pdf
H 199-207 : abbaye Notre-Dame de Bon-Repos (1184-1819) | télécharger le pdf
H 208-286 : abbaye Notre-Dame de Boquen (1148-1790) | télécharger le pdf
H 287-320 : abbaye Notre-Dame de Coatmalouen (1146-1791) | télécharger le pdf
H 321-351 : abbaye Notre-Dame de Lantenac (1149-1790) | télécharger le pdf
H 352-360 : abbaye Notre-Dame du Relecq (1399-1792) | télécharger le pdf
H 361-392 bis : abbaye de Saint-Aubin-des-Bois (XIIe s.-1790) | télécharger le pdf
H 393-396 : abbaye de Saint-Jacut (1092-1791) | télécharger le pdf
H 397-398 : abbaye Sainte-Croix de Guingamp (1390-1790) | télécharger le pdf
H 399-416 : abbaye Sainte-Croix de Quimperlé (1431-1806) | télécharger le pdf
H 416 bis : abbaye Notre-Dame de Langonnet [sans date] | télécharger le pdf
H 416 bis : abbaye de Saint-Méen (1780) | télécharger le pdf

Fonds des prieurés (H 417-424) | télécharger le pdf

H 417 : prieuré Saint-Melaine de Lamballe ([1132]-1624)
H 417 : prieuré Saint-Michel de Moncontour (1656-1777)
H 417 : prieuré de La Trinité de Guingamp ([1132]-1791)
H 418-420 : prieuré Saint-Magloire de Léhon ([1181]-1790)
H 421 : prieuré de la Madeleine-du-Pont de Dinan ([1070]-1786)
H 422 : prieuré Saint-Georges de Pleubian (1517-1782)
H 422 : prieuré de l'hôpital Saint-Georges de Trédias ([1346]-1772)
H 423 : prieuré Saint-Malo de Dinan (1060-1788)
H 423 : prieuré Saint-Martin de Lamballe (1083-1778)
H 423 : prieuré Notre-Dame de Jugon ([1230]-1788)
H 424 : prieuré Kermaria-an-Draou de Lannion (1733-1786)
H 424 : prieuré Notre-Dame-du-Tertre de Châtelaudren (1469-1720)
H 424 : prieuré Saint-Barthélémy de Lamballe (1527-XVIIIe s.)
H 424 : prieuré Saint-Jacques de Dinan (1783)
H 424 : prieuré Saint-Jean de La Roche-Derrien (1650)
H 424 : prieuré Saint-Sauveur de Guingamp (1609-1791)

SERIES REVOLUTIONNAIRES ET MODERNES
(entre 1790 et 1940)

K Lois, ordonnances, arrêtés (1800-1940)
1 K : Bulletin des lois
2 K : Moniteur puis Journal officiel
3 K : Recueils des actes administratifs de la Préfecture et Bulletin d'information des maires
4 K : Arrêtés du préfet et du Conseil de préfecture | télécharger le pdf


L Documents administratifs et judiciaires de la période révolutionnaire
Papiers provenant de l'administration départementale ; districts de Broons, Dinan, Guingamp, Lamballe, Lannion, Loudéac, Pontrieux, Rostrenen et Saint-Brieuc ; municipalités de canton ; comités de surveillance et sociétés populaires. Tribunaux et établissements pénitentiaires de l'époque révolutionnaire.
102 L-231 L : fonds judiciaires et pénitentiaires de la période révolutionnaire | télécharger le pdf

M Administration générale et économie (1800-1940)
1 M : Administration générale du département (fonds du cabinet du Préfet) | télécharger le pdf
2 M : Personnel de la Préfecture | télécharger le pdf
3 M : Plébiscites, élections | télécharger le pdf
4 M : Police | télécharger le pdf
5 M : Santé publique et hygiène | télécharger le pdf
6 M : Population. Affaires économiques. Statistiques | télécharger le pdf
7 M : Agriculture. Eaux et forêts | télécharger le pdf
8 M : Commerce et tourisme | télécharger le pdf
9 M : Industrie | télécharger le pdf
10 M :Travail et main-d'oeuvre | télécharger le pdf

N Administration et comptabilité départementales (1800-1940)
Introduction | télécharger le pdf
Pièces annexes | télécharger le pdf
1 N : Conseil général du département et commission départementale | télécharger le pdf
2 N : Conseils d'arrondissement | télécharger le pdf
3 N : Comptabilité générale du département | télécharger le pdf
4 N : Immeubles et bâtiments départementaux Mobilier départemental. Service départemental d'architecture | télécharger le pdf
5 N : Caisse départementale des retraites | télécharger le pdf

O Administration et comptabilité communales (1800-1940)
1 O : Généralités et affaires intercommunales
2 O : Dossiers d'administration communales | télécharger le pdf
3 O : Voirie vicinale
4 O : Dons et legs | télécharger le pdf

P Finances. Cadastre. Postes (1800-1940)
1 P : Trésor public et comptabilité générale | télécharger le pdf
2 P : Contributions directes | télécharger le pdf
3 P : Cadastre et remembrement | télécharger le html
4 P : Contributions indirectes | télécharger le pdf
5 P : Douanes | télécharger le pdf
6 P : Postes et télécommunications | télécharger le pdf

Q Domaines. Enregistrement. Hypothèques (1800-1940)
1 Q : Domaines nationaux pendant la Révolution | télécharger le pdf
2 Q : Domaine (période postérieure à la Révolution)

3 Q : Enregistrement| l'état sommaire 3 Q.pdf
                              | état récapitulatif par bureau

- 3 Q 1-776 : Belle-Isle-en-Terre, Binic, Bourbriac, Broons, Callac, Caulnes. Tables alphabétiques et répertoires généraux, registres de formalités et actes déposés (dates extrêmes : 1789-1865) | télécharger le pdf
- 3 Q 777-1597 : Châtelaudren, Corlay, Dinan, Evran. Tables alphabétiques et répertoires généraux, registres de formalités et actes déposés (dates extrêmes : 1789-1864) | télécharger le pdf
- 3 Q 1598-2350 : Gouarec, Guingamp, Jugon, Lamballe. Tables alphabétiques et répertoires généraux, registres de formalités et actes déposés (dates extrêmes : 1790-1865) | télécharger le pdf
- 3 Q 2351-3397 : Lannion, Lanvollon, Lézardrieux, Loudéac, Matignon. Tables alphabétiques et répertoires généraux, registres de formalités et actes déposés (dates extrêmes : 1791-1865) | télécharger le pdf
- 3 Q 3398-4557 : Merdrignac, Moncontour, Paimpol, Plancoët, Plestin-les-Grèves, Plumaudan, Pontrieux. Tables alphabétiques et répertoires généraux, registres de formalités et actes déposés (dates extrêmes : 1788-1865)| télécharger le pdf
- 3 Q 4558-5449 : Quintin, Rostrenen, Saint-Brieuc. Tables alphabétiques et répertoires généraux, registres de formalités et actes déposés (dates extrêmes : 1791-1865) | télécharger le pdf
- 3 Q 5450-6187 : Saint-Nicolas-Nicolas-du-Pélem, Tréguier, Uzel, Le Vieux-Marché. Tables alphabétiques et répertoires généraux, registres de formalités et actes déposés (dates extrêmes : 1790-1865) | télécharger le pdf
- 3 Q 6188 à 8790 : bureaux de Binic, Châtelaudren, Lézardrieux, Lamballe, Lanvollon, Moncontour, Paimpol, Ploeuc-sur-Lié, Plouha, Quintin, Saint-Brieuc. Tables alphabétiques et répertoires généraux, registres de formalités et actes déposés (dates extrêmes : 1815-1969) | télécharger le pdf
- 3 Q 8791 à 3 Q 10009 : bureaux de Bégard, Belle-Isle-en-Terre, Bourbriac, Callac, Corlay, Gouarec, Guingamp, Pontrieux, La Roche-Derrien, Rostrenen, Saint-Nicolas-du-Pélem et Lanvollon. Tables alphabétiques et répertoires généraux, registres de formalités et actes déposés (dates extrêmes : 1813-1898) | télécharger le pdf
- 3 Q 10010 à 3 Q 10211 : bureau de Saint-Brieuc. Tables alphabétiques et registres de formalités (dates extrêmes : 1829-1937) | télécharger le pdf

- 3 Q 10212-10352 : bureaux de Lannion, Perros-Guirec, Plestin-les-Grèves, Plouaret, Pontrieux, La Roche-Derrien et Tréguier. Renvois provenant des bureaux extérieurs (dates extrêmes : 1905-1959) | télécharger le pdf

- 3 Q 10353-10507 : bureau de Collinée. Tables alphabétiques et répertoires généraux, registres de formalités et actes déposés (dates extrêmes : 1871-1955) | télécharger le pdf
- 3 Q 10508-10881 : bureau de Corlay. Tables alphabétiques et répertoires généraux, registres de formalités et actes déposés (dates extrêmes : 1863-1958) | télécharger le pdf
- 3 Q 10882-11025 : bureau de Gouarec. Tables alphabétiques et répertoires généraux, registres de formalités et actes déposés (dates extrêmes : 1863-1954)| télécharger le pdf

- 3 Q 11026-11728 : bureau de Loudéac (dates extrêmes : 1861-1961) | télécharger le pdf
- 3 Q 11729-12208 : bureau de Merdrignac (dates extrêmes : 1862-1960) | télécharger le pdf
- 3 Q 12209-12538 : bureau de Plouguenast (dates extrêmes : 1871-1958) | télécharger le pdf
- 3 Q 12539-12864 : bureau d'Uzel (dates extrêmes : 1861-1955) | télécharger le pdf


4 Q : Hypothèques | télécharger le pdf

Conservation de Dinan | télécharger le pdf
Conservation de Guingamp | télécharger le pdf
Conservation de Lannion | télécharger le pdf
Conservation de Loudéac | télécharger le pdf
Conservation de Saint-Brieuc | télécharger le pdf
Anciens bureaux de Lamballe et de Saint-Brieuc | télécharger le pdf

R Affaires militaires, organismes de temps de guerre (1800-1940)
1 R : Préparation militaire et recrutement de l'armée | télécharger le pdf
2 R :Organisation de l'armée | télécharger le pdf
3 R : Anciens combattants et victimes de guerre | télécharger le pdf
4 R : Garde nationale et autres corps spéciaux | télécharger le pdf
5 R : Gendarmerie | télécharger le pdf
6 R : Sapeurs-pompiers | télécharger le pdf
7 R : Marine et garde-côtes | télécharger le pdf
8 R : occupation de la France par les armées ennemies | télécharger le pdf
9 R : Prisonniers de guerre ennemis | télécharger le pdf
10 R :Organismes temporaires du temps de la première guerre mondiale | télécharger le pdf

S Travaux publics et transports | télécharger le pdf | Nouvelle cotation 1 S à 8 S et S supplément (table de concordance des cotes) | télécharger le pdf

Ponts et Chaussées, routes, voies navigables, service hydraulique, chemins de fer, mines, carrières, énergie

T Enseignement général. Affaires culturelles. Sports (1800-1940)
1 T : Enseignement général | télécharger le pdf
2 T : Imprimerie, Librairie, Presse | télécharger le pdf
3 T : Archives| télécharger le pdf
4 T : Affaires culturelles | télécharger le pdf
5 T : Sports | télécharger le pdf
6 T : Radiodiffusion | télécharger le pdf

U Justice (1790-1958)
1 U : Fonds de la Préfecture | télécharger le pdf
2 U : Cours d'assises | télécharger le pdf
3 U : Tribunaux de première instance| télécharger le pdf
4 U : Justices de paix. Tribunaux de simple police
5 U : Juridictions prud'homales
6 U : Tribunaux de commerce| télécharger le pdf
7 U : Juridictions d'exception | télécharger le pdf
8 U : Officiers publics et ministériels
9 U : Conseil de Préfecture | télécharger le pdf

V Cultes (1800-1940)

W Archives publiques entrées par voie ordinaire (versements)
1 W - 1508 W : guide (état au 31 décembre 2009) | télécharger le fichier html (Archives administratives et judiciaires)

X Assistance et prévoyance sociale (1800-1940) | télécharger le pdf
1 X : Administration hospitalière
2 X : Bureaux de bienfaisance et d'assistance
3 X : Assistance sociale
4 X : Prévoyance sociale
5 X : Assurances sociales et allocations familiales

Y Établissements pénitentiaires (1800-1940)
1 Y : Fonds de la Préfecture | télécharger le pdf
2 Y : Fonds des établissements pénitentiaires | télécharger le pdf
2 Y 1-59 : prison de Dinan (an IX-1945)

        2 Y 60-135 : prison de Guingamp (an IX-1934)
        2 Y 136-178 : prison de Lannion (an VIII-1935)
        2 Y 179-207 : prison de Loudéac (1823-1926)
        2 Y 208-317 : prison de Saint-Brieuc (1813-1936)
        2 Y 318-320 : maisons de dépôt de Lamballe, Moncontour et Quintin (an IX-1808)
        2 Y 347-349 : prison de Saint-Brieuc (1933-1940)
        2 Y 350-357 : maison d'arrêt de Lannion (1893-1942)
        2 Y 358 : maison d'arrêt de Saint-Brieuc (1866-1956)

2 Y : Fonds des établissements pénitentiaires - supplément | télécharger le pdf

        2 Y 359-417 : maison d'arrêt de Lannion (1873-1945)

Z Sous-préfectures (1800-1940 | télécharger le pdf
1 Z : Sous-préfecture de Dinan
2 Z : Sous-préfecture de Guingamp
3 Z : Sous-préfecture de Lannion
4 Z : Sous-préfecture de Loudéac
5 Z : Sous-préfecture de Saint-Brieuc


ARCHIVES HOSPITALIÈRES

H dépôt Archives des établissements hospitaliers (XVe-XXe s.) | Présentation | télécharger le pdf
H dépôt 1 : Fonds ancien des hôpitaux : Dinan, Guingamp, Jugon, Lamballe, Lannion, Moncontour, Paimpol, Quintin, la Roche-Derrien, Saint-Brieuc, Tréguier, Uzel (XVe-XVIIIe s)
H dépôt 2 : Centre hospitalier de Saint-Brieuc (1826-1965). Dépôt effectué en 1988 | télécharger le pdf
H dépôt 3 : Centre hospitalier de Lannion (XVIe s.-1954). Dépôt effectué en 1994 | télécharger le pdf
H dépôt 4 : Centre hospitalier de Saint-Brieuc (1933-1989). Versement effectué en 1994
H dépôt 5 : Centre hospitalier de Saint-Brieuc (1954-1974). Versement effectué en 1995
H dépôt 6 : Centre hospitalier de Dinan (1813-1964). Versement effectué en 1995
H dépôt 7 : Centre hospitalier de Lamballe (1684-1844). Versement effectué en 1997 | télécharger le pdf
H dépôt 8 : Centre hospitalier de Tréguier (1580-1931). Versement effectué en 1999 :
                  - Introduction | télécharger le pdf
                  - Répertoire | télécharger le fichier html

ARCHIVES D'ORIGINE PRIVÉE

J. Archives d'origine privée (entrées par voie d'achat, don, legs ou dépôt) | télécharger le fichier html (clic droit - enregistrer la cible du lien sous)
Fi Documents figurés et assimilés entrés par voie extraordinaire | télécharger le fichier html (clic droit - enregistrer la cible du lien sous)


Pour en savoir plus : des aides à la recherche consultables en salle de lecture

Guide général

Archives départementales des Côtes-d'Armor, "Cadre de classement des Archives départementales et présentation des fonds", 1990 (guide dactylographié).

Télécharger l'État des fonds

Guides thématiques

Guide "Côtes-d'Armor et patrimoine maritime écrit", 1994 (mise à jour effectuée en 2005).

Direction des Archives de France, La Seconde Guerre mondiale : guide des sources conservées en France (1939-1945), 1994 (cote : US 948 A1).

Catalogue de la bibliothèque

Présentation

Catalogue des acquisitions 1995-2004
Catalogue des acquisitions 2005