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DE RECHERCHE EN LIGNE
Les documents d'archives sont conservés et classés par
séries alphabétiques, en fonction de leur nature ou de
leur date, conformément au cadre de classement commun à
tous les services d'Archives départementales en France.
SERIES
ANCIENNES
(avant 1790)
Séries A à E | télécharger
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A Actes du pouvoir souverain et
Domaine public | télécharger
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Domaine royal de Saint-Brieuc, Dinan, Jugon, Lannion, Carhaix, Rennes,
Ploërmel (XIIIe-XVIIIe s.)
B Cours et juridictions
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Sénéchaussées royales de Saint-Brieuc, Dinan, Jugon,
Tréguier. Justices seigneuriales. Maîtrises des Eaux et
Forêts. Amirauté de Saint-Brieuc. Juridictions de la manufacture
des toiles à Loudéac, Quintin et Uzel (XVe-XVIIIe s.)
C Administrations provinciales
1 C : Etats de Bretagne : procès-verbaux des assises. Commission
intermédiaire et administrations provinciales. Commission de
la navigation intérieure. Ferme des devoirs. Subdélégations
de Guingamp, Lamballe et Saint-Brieuc. Bureaux des directions de la
ferme du domaine de Rennes et Morlaix. Ferme des tables. Marque des
toiles. Capitaineries gardes-côtes (XVe-XVIIIe s.)
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2 C : Contrôle des actes et insinuations (1693-1790). | télécharger
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D Instruction publique, sciences et arts | télécharger
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Seulement 3 articles : collèges de Saint-Brieuc et de Tréguier,
Société d'agriculture (XVIe-XVIIIe s.)
E Seigneuries, Familles, Notaires, Etat civil
1 E : Duché de Penthièvre et autres seigneuries (XIVe-XVIIIe
s.) | télécharger
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2 E : Familles (XIVe-XVIIIe s.) | télécharger
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4 E : Communautés de métier : une seule liasse (XVIIIe-XVIIIe
s.) | télécharger le pdf
5 E : Tables décennales (1793-1902)
6 E : Registres paroissiaux (XVe s.-1792)
7 E : Registres d'état civil : naissances, mariages, décès
(1793-1906)
8 E : Publications de mariages et extraits de l'état civil (XVIIe
s.-1927)| télécharger
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G
Séculier
1 G : Fonds de l'évêché de Saint-Brieuc (1344-1799)
: répertoire numérique (2007) | télécharger
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2 G : Fonds de l'évêché de Tréguier (1235-1811)
: répertoire numérique (2008) | télécharger
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H Clergé régulier
H : Fonds des abbayes et prieurés (XIe-XVIIIe s.) : introduction
du répertoire numérique (1992) | télécharger
le pdf (Introduction et table des matières)
Fonds des abbayes
(H 1-416)
H 1-35 : abbaye
Notre-Dame de Beaulieu (XIIe s.-1790) | télécharger
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H 36-87 : abbaye Notre-Dame de Beauport (1198-1790) |
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H 88-198 : abbaye Notre-Dame de Bégard (1170-1791) | télécharger
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H 199-207 : abbaye Notre-Dame de Bon-Repos (1184-1819) | télécharger
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H 208-286 : abbaye Notre-Dame de Boquen (1148-1790) | télécharger
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H 287-320 : abbaye Notre-Dame de Coatmalouen (1146-1791) | télécharger
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H 321-351 : abbaye Notre-Dame de Lantenac (1149-1790) | télécharger
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H 352-360 : abbaye Notre-Dame du Relecq (1399-1792) | télécharger
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H 361-392 bis : abbaye de Saint-Aubin-des-Bois (XIIe s.-1790) | télécharger
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H 393-396 : abbaye de Saint-Jacut (1092-1791) | télécharger
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H 397-398 : abbaye Sainte-Croix de Guingamp (1390-1790) | télécharger
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H 399-416 : abbaye Sainte-Croix de Quimperlé (1431-1806) | télécharger
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H 416 bis : abbaye Notre-Dame de Langonnet [sans date] | télécharger
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H 416 bis : abbaye de Saint-Méen (1780) |
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Fonds des prieurés
(H 417-424) | télécharger
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H 417 : prieuré Saint-Melaine de Lamballe ([1132]-1624)
H 417 : prieuré Saint-Michel de Moncontour (1656-1777)
H 417 : prieuré de La Trinité de Guingamp ([1132]-1791)
H 418-420 : prieuré Saint-Magloire de Léhon ([1181]-1790)
H 421 : prieuré de la Madeleine-du-Pont de Dinan ([1070]-1786)
H 422 : prieuré Saint-Georges de Pleubian (1517-1782)
H 422 : prieuré de l'hôpital Saint-Georges de Trédias
([1346]-1772)
H 423 : prieuré Saint-Malo de Dinan (1060-1788)
H 423 : prieuré Saint-Martin de Lamballe (1083-1778)
H 423 : prieuré Notre-Dame de Jugon ([1230]-1788)
H 424 : prieuré Kermaria-an-Draou de Lannion (1733-1786)
H 424 : prieuré Notre-Dame-du-Tertre de Châtelaudren (1469-1720)
H 424 : prieuré Saint-Barthélémy de Lamballe (1527-XVIIIe
s.)
H 424 : prieuré Saint-Jacques de Dinan (1783)
H 424 : prieuré Saint-Jean de La Roche-Derrien (1650)
H 424 : prieuré Saint-Sauveur de Guingamp (1609-1791)
SERIES
REVOLUTIONNAIRES ET MODERNES
(entre 1790 et 1940)
K
Lois, ordonnances, arrêtés (1800-1940)
1 K : Bulletin des lois
2 K : Moniteur puis Journal officiel
3 K : Recueils des actes administratifs de la Préfecture et Bulletin
d'information des maires
4 K : Arrêtés du préfet et du Conseil de préfecture
| télécharger
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L Documents administratifs et judiciaires
de la période révolutionnaire
Papiers provenant de l'administration départementale ; districts
de Broons, Dinan, Guingamp, Lamballe, Lannion, Loudéac, Pontrieux,
Rostrenen et Saint-Brieuc ; municipalités de canton ; comités
de surveillance et sociétés populaires. Tribunaux et établissements
pénitentiaires de l'époque révolutionnaire.
102 L-231 L : fonds judiciaires et pénitentiaires de la période
révolutionnaire | télécharger
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M
Administration générale et économie (1800-1940)
1 M : Administration générale du département (fonds
du cabinet du Préfet) | télécharger
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2 M : Personnel de la Préfecture | télécharger
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3 M : Plébiscites, élections | télécharger
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4 M : Police | télécharger
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5 M : Santé publique et hygiène | télécharger
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6 M : Population. Affaires économiques. Statistiques | télécharger
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7 M : Agriculture. Eaux et forêts | télécharger
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8 M : Commerce et tourisme | télécharger
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9 M : Industrie | télécharger
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10 M :Travail et main-d'oeuvre | télécharger
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N Administration et comptabilité
départementales (1800-1940)
Introduction | télécharger
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Pièces annexes | télécharger
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1 N : Conseil général du département et commission
départementale |
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2 N : Conseils d'arrondissement | télécharger
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3 N : Comptabilité générale du département
| télécharger
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4 N : Immeubles et bâtiments départementaux Mobilier départemental.
Service départemental d'architecture | télécharger
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5 N : Caisse départementale des retraites | télécharger
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O
Administration et comptabilité communales (1800-1940)
1 O : Généralités et affaires intercommunales
2 O : Dossiers d'administration communales |
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3 O : Voirie vicinale
4 O : Dons et legs | télécharger
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P
Finances. Cadastre. Postes (1800-1940)
1 P : Trésor public et comptabilité générale
| télécharger
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2 P : Contributions directes |
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3 P : Cadastre et remembrement | télécharger
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4 P : Contributions indirectes | télécharger
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5 P : Douanes | télécharger
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6 P : Postes et télécommunications | télécharger
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Q
Domaines. Enregistrement. Hypothèques (1800-1940)
1 Q : Domaines nationaux pendant la Révolution | télécharger
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2 Q : Domaine (période postérieure à la Révolution)
3 Q : Enregistrement| l'état
sommaire 3 Q.pdf
|
état récapitulatif
par bureau
- 3 Q 1-776 : Belle-Isle-en-Terre, Binic, Bourbriac, Broons, Callac,
Caulnes. Tables alphabétiques et répertoires généraux,
registres de formalités et actes déposés (dates
extrêmes : 1789-1865) | télécharger
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- 3 Q 777-1597 : Châtelaudren, Corlay, Dinan, Evran. Tables alphabétiques
et répertoires généraux, registres de formalités
et actes déposés (dates extrêmes : 1789-1864) |
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- 3 Q 1598-2350 : Gouarec, Guingamp, Jugon, Lamballe. Tables alphabétiques
et répertoires généraux, registres de formalités
et actes déposés (dates extrêmes : 1790-1865) |
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- 3 Q 2351-3397 : Lannion, Lanvollon, Lézardrieux, Loudéac,
Matignon. Tables alphabétiques et répertoires généraux,
registres de formalités et actes déposés (dates
extrêmes : 1791-1865) | télécharger
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- 3 Q 3398-4557 : Merdrignac, Moncontour, Paimpol, Plancoët, Plestin-les-Grèves,
Plumaudan, Pontrieux. Tables alphabétiques et répertoires
généraux, registres de formalités et actes déposés
(dates extrêmes : 1788-1865)| télécharger
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- 3 Q 4558-5449 : Quintin, Rostrenen, Saint-Brieuc. Tables alphabétiques
et répertoires généraux, registres de formalités
et actes déposés (dates extrêmes : 1791-1865) |
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- 3 Q 5450-6187 : Saint-Nicolas-Nicolas-du-Pélem, Tréguier,
Uzel, Le Vieux-Marché. Tables alphabétiques et répertoires
généraux, registres de formalités et actes déposés
(dates extrêmes : 1790-1865) | télécharger
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- 3 Q 6188 à 8790 : bureaux de Binic, Châtelaudren, Lézardrieux,
Lamballe, Lanvollon, Moncontour, Paimpol, Ploeuc-sur-Lié, Plouha,
Quintin, Saint-Brieuc. Tables alphabétiques et répertoires
généraux, registres de formalités et actes déposés
(dates extrêmes : 1815-1969) | télécharger
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- 3 Q 8791 à 3 Q 10009 : bureaux de Bégard, Belle-Isle-en-Terre,
Bourbriac, Callac, Corlay, Gouarec, Guingamp, Pontrieux, La Roche-Derrien,
Rostrenen, Saint-Nicolas-du-Pélem et Lanvollon. Tables alphabétiques
et répertoires généraux, registres de formalités
et actes déposés (dates extrêmes : 1813-1898) |
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- 3 Q 10010 à 3 Q 10211 : bureau de Saint-Brieuc. Tables alphabétiques
et registres de formalités (dates extrêmes : 1829-1937)
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- 3 Q 10212-10352 : bureaux de Lannion, Perros-Guirec, Plestin-les-Grèves,
Plouaret, Pontrieux, La Roche-Derrien et Tréguier. Renvois provenant
des bureaux extérieurs (dates extrêmes : 1905-1959) |
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- 3 Q 10353-10507 : bureau de Collinée. Tables alphabétiques
et répertoires généraux, registres de formalités
et actes déposés (dates extrêmes : 1871-1955) |
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- 3 Q 10508-10881 : bureau de Corlay. Tables alphabétiques et
répertoires généraux, registres de formalités
et actes déposés (dates extrêmes : 1863-1958) |
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- 3 Q 10882-11025 : bureau de Gouarec. Tables alphabétiques et
répertoires généraux, registres de formalités
et actes déposés (dates extrêmes : 1863-1954)|
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- 3 Q 11026-11728
: bureau de Loudéac (dates extrêmes : 1861-1961) | télécharger
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- 3 Q 11729-12208 : bureau de Merdrignac (dates extrêmes : 1862-1960)
| télécharger
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- 3 Q 12209-12538 : bureau de Plouguenast (dates extrêmes : 1871-1958)
| télécharger
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- 3 Q 12539-12864 : bureau d'Uzel (dates extrêmes : 1861-1955)
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4 Q : Hypothèques
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Conservation de Dinan | télécharger
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Conservation de Guingamp |
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Conservation de Lannion | télécharger
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Conservation de Loudéac | télécharger
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Conservation de Saint-Brieuc | télécharger
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Anciens bureaux de Lamballe et de Saint-Brieuc | télécharger
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R Affaires
militaires, organismes de temps de guerre (1800-1940)
1 R : Préparation militaire et recrutement de l'armée
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2 R :Organisation de l'armée | télécharger
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3 R : Anciens combattants et victimes de guerre | télécharger
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4 R : Garde nationale et autres corps spéciaux | télécharger
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5 R : Gendarmerie | télécharger
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6 R : Sapeurs-pompiers | télécharger
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7 R : Marine et garde-côtes | télécharger
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8 R : occupation de la France par les armées ennemies | télécharger
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9 R : Prisonniers de guerre ennemis | télécharger
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10 R :Organismes temporaires du temps de la première guerre mondiale
| télécharger le
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S
Travaux publics et transports | télécharger
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| Nouvelle cotation 1 S à 8 S et S supplément (table de
concordance des cotes) | télécharger
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Ponts et Chaussées, routes, voies navigables, service hydraulique,
chemins de fer, mines, carrières, énergie
T
Enseignement général. Affaires culturelles. Sports (1800-1940)
1 T : Enseignement général | télécharger
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2 T : Imprimerie, Librairie, Presse |
télécharger le pdf
3 T : Archives| télécharger
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4 T : Affaires culturelles | télécharger
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5 T : Sports | télécharger
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6 T : Radiodiffusion | télécharger
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U
Justice (1790-1958)
1 U : Fonds de la Préfecture | télécharger
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2 U : Cours d'assises | télécharger
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3 U : Tribunaux de première instance| télécharger
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4 U : Justices de paix. Tribunaux de simple police
5 U : Juridictions prud'homales
6 U : Tribunaux de commerce| télécharger
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7 U : Juridictions d'exception | télécharger
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8 U : Officiers publics et ministériels
9 U : Conseil de Préfecture | télécharger
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V
Cultes (1800-1940)
W
Archives publiques entrées par voie ordinaire (versements)
1 W - 1508 W : guide (état au 31 décembre 2009) | télécharger
le fichier html (Archives administratives et judiciaires)
X
Assistance et prévoyance sociale (1800-1940) | télécharger
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1 X : Administration hospitalière
2 X : Bureaux de bienfaisance et d'assistance
3 X : Assistance sociale
4 X : Prévoyance sociale
5 X : Assurances sociales et allocations familiales
Y
Établissements pénitentiaires (1800-1940)
1 Y : Fonds de la Préfecture | télécharger
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2 Y : Fonds des établissements pénitentiaires | télécharger
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2 Y 1-59 : prison de Dinan (an IX-1945)
2
Y 60-135 : prison de Guingamp (an IX-1934)
2 Y 136-178 : prison
de Lannion (an VIII-1935)
2 Y 179-207 : prison
de Loudéac (1823-1926)
2 Y 208-317 : prison
de Saint-Brieuc (1813-1936)
2 Y 318-320 : maisons
de dépôt de Lamballe, Moncontour et Quintin (an IX-1808)
2 Y 347-349 : prison
de Saint-Brieuc (1933-1940)
2 Y 350-357 : maison
d'arrêt de Lannion (1893-1942)
2 Y 358 : maison d'arrêt
de Saint-Brieuc (1866-1956)
2 Y : Fonds des établissements pénitentiaires - supplément
| télécharger
le pdf
2
Y 359-417 : maison d'arrêt de Lannion (1873-1945)
Z
Sous-préfectures (1800-1940 | télécharger
le pdf
1 Z : Sous-préfecture de Dinan
2 Z : Sous-préfecture de Guingamp
3 Z : Sous-préfecture de Lannion
4 Z : Sous-préfecture de Loudéac
5 Z : Sous-préfecture de Saint-Brieuc
ARCHIVES HOSPITALIÈRES
H
dépôt Archives des établissements
hospitaliers (XVe-XXe s.) | Présentation | télécharger
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H dépôt 1 : Fonds ancien des hôpitaux : Dinan, Guingamp,
Jugon, Lamballe, Lannion, Moncontour, Paimpol, Quintin, la Roche-Derrien,
Saint-Brieuc, Tréguier, Uzel (XVe-XVIIIe s)
H dépôt 2 : Centre hospitalier de Saint-Brieuc (1826-1965).
Dépôt effectué en 1988 | télécharger
le pdf
H dépôt 3 : Centre hospitalier de Lannion (XVIe s.-1954).
Dépôt effectué en 1994 | télécharger
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H dépôt 4 : Centre hospitalier de Saint-Brieuc (1933-1989).
Versement effectué en 1994
H dépôt 5 : Centre hospitalier de Saint-Brieuc (1954-1974).
Versement effectué en 1995
H dépôt 6 : Centre hospitalier de Dinan (1813-1964). Versement
effectué en 1995
H dépôt 7 : Centre hospitalier de Lamballe (1684-1844).
Versement effectué en 1997 | télécharger
le pdf
H dépôt 8 : Centre hospitalier de Tréguier (1580-1931).
Versement effectué en 1999 :
-
Introduction | télécharger
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-
Répertoire | télécharger
le fichier html
ARCHIVES
D'ORIGINE PRIVÉE
J.
Archives d'origine privée (entrées par voie d'achat, don,
legs ou dépôt) | télécharger
le fichier html (clic droit - enregistrer la cible du lien sous)
Fi
Documents figurés et assimilés entrés par voie
extraordinaire | télécharger
le fichier html (clic
droit - enregistrer la cible du lien sous)
Pour
en savoir plus : des aides à la recherche consultables
en salle de lecture
Guide
général
Archives départementales des Côtes-d'Armor, "Cadre
de classement des Archives départementales et présentation
des fonds", 1990 (guide dactylographié).
Télécharger
l'État des fonds
Guides
thématiques
Guide "Côtes-d'Armor et patrimoine maritime écrit",
1994 (mise à jour effectuée en 2005).
Direction
des Archives de France, La Seconde Guerre mondiale : guide des sources
conservées en France (1939-1945), 1994 (cote : US 948 A1).
Catalogue de la bibliothèque
Présentation
Catalogue
des acquisitions 1995-2004
Catalogue
des acquisitions 2005