Tarifs pour la reproduction de documents
et la vente de publications

  - Droits de reproduction
- Tarif des instruments de recherche
- Tarif des catalogues d'expositions
- Tarif des publications du service   éducatif des Archives

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DROITS DE REPRODUCTION
(Délibérations de la Commission permanente du Conseil Général, 1989-2001)

(chèque à libeller à l'ordre du Trésor public)

Microfilm

Microfilm 35 mm, négatif, noir et blanc, le mètre (25 vues environ)
• Article entier (registre, liasse ou carton) 5,34 €
• Fragment(s) d'article(s) 7,62 €
[Partie(s) de registre(s), liasse(s) ou carton(s) : travail de préparation plus important]

Duplication de microfilm (le mètre) 3,81 €

Bobine vide (support indispensable à la consultation du microfilm) 0,91 €

Photographie noir et blanc

Frais d'établissement en négatif (les clichés demeurant la propriété des Archives départementales des Côtes-d'Armor)
• Négatif 24 x 36 mm 1,52 €
• Négatif 6 x 7 cm 4,57 €

Tirages sur papier photo
• Format 13 x 18 cm 1,52 €
• Format 18 x 24 cm 3,05 €
• Format 24 x 30 cm 6,86 €
• Format 30 x 40 cm 9,15 €
• Format 40 x 50 cm 12,20 €
• Format 50 x 60 cm 15,24 €

Photographie couleur

Diapositives couleur
• Format 24 x 36 mm 2,29 €
• Format 6 x 7 cm 5,34 €
Aucun tirage couleur sur papier n'est assuré par le laboratoire photographique des Archives départementales des Côtes-d'Armor.

Droits de reproduction et d'exploitation commerciale

Film, télévision, audiovisuel (par image reproduite ou par plan)
• Noir et blanc 22,87 €
• Couleur 45,73 €

Impressions commerciales (calendriers, agendas, cartes de voeux, cartes postales, affiches, posters, puzzles, etc.)
- Tirage jusqu'à 5 000 exemplaires
• Noir et blanc 60,98 €
• Couleur 137,20 €

- Tirage de plus de 5 000 exemplaires
• Noir et blanc 91,47 €
• Couleur 228,67 €

Livres, périodiques, sites web (par image reproduite)
- Noir et blanc
• Dans le texte 7,62 €
• Hors texte 11,43 €

- Couleur
• Dans le texte 15,24 €
• Hors texte 22,87 €

Photocopie noir et blanc

• Copie A4 0,15 €
• Copie A3 0,30 €

Impression papier couleur (cadastre ancien numérisé)

• Tirage A3 1,50 €


CERTIFICATION CONFORME DES DOCUMENTS D'ARCHIVES
(décret n° 92-1224 du 17 novembre 1992)


• Droit de visa 3 €

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VENTE D'OUVRAGES :
TARIFS DES INSTRUMENTS DE RECHERCHE PUBLIES

Tarifs fixés par délibérations de la Commission permanente du Conseil Général (1989-2005)
(chèque à libeller à l'ordre du Trésor public)

Série C (Administration provinciale d'Ancien Régime)
• Répertoire numérique de la sous-série 2 C (contrôle des actes), par C. Georges, 1993 22,87 €

Série J (Archives personnelles et familiales)
• Répertoire numérique de la sous-série 60 J (fonds Frotier de La Messelière),
par A. Lejeune, 1990 7,62 €

Série L (Archives de la période révolutionnaire)
• Répertoire numérique des sous-séries 2 L à 101 L, par H. Le Burel, 1988 9,15 €
• Répertoire numérique des sous-séries 102 L à 231 L, par F. Merlet, 1936 4,57 €

Série S (Travaux publics et transports)
• Répertoire numérique de la série S, par F. Merlet, 1957 5,49 €

Série V (Cultes, XIXe siècle-début du XXe siècle)
• Répertoire numérique de la série V, par R. de Saint-Jouan, 1977 3,72 €

Guides thématiques :
Généalogie :
• Recherches dans les registres paroissiaux : guide du chercheur, par X. Laubie, 1999 7,62 €
• Recherches dans les registres d'état civil : guide du chercheur, par X. Laubie, 2000 12,20 €

Découverte des Archives départementales :
• Les archives : un monde à découvrir, 1997 2,29 €
• Guide du lecteur des Archives départementales des Côtes-d'Armor, 1997 3,81 €

Patrimoine maritime :
• Guide du patrimoine maritime écrit des Côtes-d'Armor, 2006 5 €

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VENTE D'OUVRAGES : TARIFS
DES CATALOGUES D'EXPOSITION


Tarifs fixés par délibérations de la Commission permanente du Conseil général (1989-2005)
(chèque à libeller à l'ordre du Trésor public)

Les deux guerres mondiales
• 14-18 : photos de guerre (1999) 5,34 €
• Année 1914-Année 1944. Les Côtes-d'Armor au temps de la Mobilisation
et de la Libération (2004) 10 €

L'imprimerie
• Les Doublet-Prud’homme. Une famille d’imprimeurs briochins (XVIIe-XXe siècles) (2001)
7 €

L'industrie papetière
• Les papeteries Vallée (1856-1965). Album photographique (2002) 10 €

La presse
• C’est écrit dans le journal ! Trois siècles de presse écrite en Côtes-d'Armor (2002) 8 €

La justice
• C’est justice !!! du Moyen Age à nos jours (2001) 9,15 €

La laïcité
• 1905 …2005 : l'almanach de la laïcité en Côtes-d'Armor (2005) 10 €

Histoire du paysage
• Pays'âges : une histoire de l'environnement. Les Côtes-d'Armor (2003) 10 €

Le patrimoine écrit du département
• Cotes d'Archives, Mémoire d'Armor. 1796-1996 : les Archives départementales ont 200 ans
(1996) 9,91 €

Le patrimoine maritime
• Vues sur mer (2005) 10 €

Étienne et James Bouillé, une certaine vision de la Bretagne
• Étienne Bouillé, photographe, 1858-1933 (2006) 15 €
• James Bouillé, architecte, 1894-1945 (2006) 10 €

La Pologne et les Côtes-d'Armor
• L'Aigle et l'hermine. Bretagne – Pologne. L'histoire d'une passion en Côtes-d'Armor (1993) 3,81 €

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TARIFS DES PUBLICATIONS DU SERVICE EDUCATIF
- DOSSIERS PEDAGOGIQUES -

(chèque à libeller à l'ordre du C.D.D.P.)

Ancien Régime
• L'abbaye de Beaulieu sous l'Ancien Régime : vie sociale et économique 4,57 €
• Reflets de la société dans les Côtes-du-Nord au XVIIIe siècle : les inventaires après décès
9,15 €

La Révolution
• Espoirs et doléances en Bretagne 9,15 €
• La formation du département des Côtes-du-Nord, 1789-1790 9,91 €

Les années 30
• Autour du Front populaire : les Côtes-du-Nord dans les années 30 9,15 €

La seconde guerre mondiale
• Les Côtes-du-Nord dans l'Occupation 8,38 €
• La Résistance et la Libération des Côtes-du-Nord 8,38 €

La campagne
• L'inventaire après décès d'un agriculteur à la fin du XIXe siècle
- dossier 13,72 €
- pochette de diapositives 10,67 €
- l'ensemble (dossier et diapositives) 22,87 €

• Les campagnes des Côtes-du-Nord de la Révolution aux années 60 9,91 €

La mer
• Des Côtes-du-Nord aux Côtes-d'Armor, les hommes et la mer aux XIXe et XXe siècles
10,67 €

Le sport
• Le sport dans les Côtes-d'Armor, des origines à nos jours 13,72 €

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